L'ANCRE
Présentation de la marque L'ANCRE
Déposée le 17 octobre 1991 par la société ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L'ANCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ANCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANCRE est expirée depuis le 17 octobre 2011.
ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2001 n°2208285 - Publication au BOPI 2001-10-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 28 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341562 - Publication au BOPI 2002-02-28
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 13 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°341053 - Publication au BOPI 2002-02-13